RE 2020 : la nouvelle réglementation de référence

Notre livre blanc vous présente tous les enjeux de la RE 2020.
La RE 2020 remplace la RT 2012, en vigueur depuis le 1er janvier 2013. Elle fait suite à la Loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV 2015) et à la loi Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan 2018). Ce nouveau texte de référence concerne toujours les constructions neuves pour des logements individuels et collectifs, ainsi que les bureaux, les bâtiments d’enseignement et autres types de bâtiments, avec une mise en application décalée de quelques mois pour ces derniers.

SOMMAIRE

La RE 2020 : une nouvelle réglementation, trois grandes priorités

La RE 2020 va plus loin dans l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments neufs et, ce qui est une nouveauté, s’intéresse à la diminution de leur empreinte carbone sur 50 ans. Elle fixe plusieurs objectifs :

  1. Renforcer la sobriété énergétique des bâtiments ;
  2. Mieux prendre en compte l’impact carbone des constructions sur l’ensemble du cycle de vie des bâtiments ;
  3. Assurer le confort d’été, notamment en cas de fortes chaleurs.

La nouvelle réglementation a vocation à s’installer durablement puisque certaines exigences vont évoluer dans les prochaines années. Plus qu’une simple actualisation des critères, la RE 2020 introduit de nouveaux indicateurs et modes de calcul.

Bon à savoir

123 millions. C’est, en tonnes, le total des émissions de CO2 que représentait le secteur du Bâtiment en 2018, selon le Ministère de la transition écologique. D’ici 2050, l’objectif fixé est de diminuer ce seuil de 75 %.

Une ambition réaffirmée avec la RE 2020

Les trois indicateurs jusqu’ici considérés avec la RT 2012 (le Bbio, le Cep et la Tic) évoluent avec une actualisation des références météorologiques pour les zones climatiques. Ils sont complétés par 3 exigences réglementaires liées à trois indicateurs complémentaires. Avec trois indicateurs principaux supplémentaires, ces évolutions rendent difficile une comparaison fiable entre les réglementations qui se succèdent. D’autant plus que la surface de référence n’est désormais plus la même : la surface habitable en résidentiel (SHAB) est dorénavant prise en compte pour les calculs. Pour rappel, elle est généralement inférieure de 15% à la SRT (Surface Thermique au sens de la RT).

50 ans d’évolutions portées par les différentes réglementations thermiques jusqu’à la RE 2020

Les 5 grandes réglementations antérieures à la RE 2020 (RT 1974, RT 1988, RT 2000, RT 2005 et RT 2012) se concentraient sur les économies d’énergie, l’isolation du bâtiment et l’utilisation de matériaux et d’énergies renouvelables.

  • 1974 : 1er choc pétrolier et première RT en France
  • 1988 : évolution sur le calcul des consommations d’énergies pour le chauffage
  • 2000 : 4 postes calculés : chauffage, ventilation, éclairage et ECS
  • 2005 : expression des consommations en kWep/m²
  • 2005 : introduction du niveau BBC (bâtiment basse consommation)
  • 2012 : introduction du lable E+C- et de la prise en compte de la valeur carbone du bâtiment

 

Bon à savoir

Afin de préparer l’arrivée de la RE 2020, des bâtiments labellisés E+C- (à énergie positive et faible empreinte carbone) ont été construits en amont. Les retours d’expérience de cette expérimentation nationale se sont montrés enrichissants pour préparer les orientations et les bases de la RE 2020.

Avec la RE 2020, de nouveaux usages s’ajoutent également pour mesurer les consommations énergétiques. En plus du chauffage, du refroidissement, de l’eau chaude sanitaire, la nouvelle réglementation introduit la consommation liée aux déplacements à l’intérieur du bâtiment (comme l’ascenseur par exemple), les parkings, l’éclairage et la ventilation. Elle intègre aussi l’éclairage dans les circulations pour les logements collectifs.

Quels sont les grands principes introduits par la RE 2020 ?

Avec pour objectif d’améliorer la lutte contre le changement climatique, la RE 2020 marque un tournant majeur pour les réglementations appliquées à la construction de bâtiments neufs. En effet, c’est aussi sous le prisme environnemental qu’il faut maintenant aborder les questions de choix de matériaux et équipements.

La sobriété énergétique

Plusieurs indicateurs de référence (Bbio, Cep et Cep,nr) permettent d’évaluer les performances énergétiques des bâtiments neufs, avec comme objectif de les renforcer tout en étant en phase avec la réalité des usages.

Le Bbio, l’indicateur du besoin bioclimatique conventionnel en énergie des bâtiments

Le Bbio évalue le confort de température d’un bâtiment indépendamment des systèmes énergétiques, à la fois par son chauffage, son refroidissement et son éclairage artificiel. La conception du bâtiment (orientation, éclairage naturel, compacité…) et la qualité de l’enveloppe (isolation, étanchéité…) sont déterminantes pour s’y conformer. Avec la RE 2020, les besoins en refroidissement sont désormais systématiquement évalués (que le bâtiment soit climatisé ou non). L’exigence en Bbio est renforcée de 20 à 30 % en moyenne sur tout le territoire pour les bâtiments résidentiels individuels et collectifs par rapport à la RT 2012, 20 % pour le tertiaire et 5 % pour les établissements scolaires.

Le Cep, l’indicateur de la consommation d’énergie primaire

L’indicateur Cep représente la consommation conventionnelle d’énergie primaire d’un bâtiment pour les usages suivants : chauffage, refroidissement, eau chaude sanitaire, éclairage, auxiliaires de ventilation et de distribution. Avec la RE 2020, les consommations liées aux ascenseurs sont prises en compte, tout comme l’éclairage et la ventilation des parties communes et parkings. Les consommations forfaitaires de climatisation, sous conditions de seuil d’inconfort d’été, sont ajoutées.

Le Cep,nr, l’indicateur de la consommation d’énergie primaire non renouvelable

Le Cep,nr est un nouvel indicateur ayant pour but de limiter les consommations d’énergies non renouvelables. Avec la RE 2020, l’utilisation d’énergies vertes et moins carbonées est encouragée (bois, géothermie, photovoltaïque par exemple). Par rapport à la RT 2012, l’effort est plus important d’environ 15 à 20 %.

Bon à savoir

Le calcul de la performance environnementale s’étudie sur l’ensemble du cycle de vie du bâtiment, en prenant en compte toutes les étapes, y compris le transport : extraction des matières premières et fabrication des matériaux et transport ; construction, rénovation et réhabilitation du bâtiment ; exploitation ; déconstruction ; recyclage des matériaux et des produits.

L’évaluation du cycle de vie du bâtiment fait partie de la RE 2020

Les émissions liées aux produits de construction et équipements, ainsi que les consommations d’énergies réglementaires et spécifiques, sont principalement étudiées. Les consommations d’eau et l’impact des énergies importées lors des chantiers sont également prises en compte dans les calculs. Les données environnementales unitaires, fournies par les FDES (Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire) des produits de construction, ou par les PEP pour les équipements électriques, électroniques et de génie climatique, sont particulièrement utiles pour le calcul des impacts carbone. Ces fiches normalisées, valables 5 ans, reflètent l’analyse de cycle de vie des produits. Elles se substituent, lorsqu’elles existent aux fiches de données environnementales par défaut (DED) très pénalisantes pour le calcul de l’analyse du cycle de vie.

L’empreinte carbone au cœur de la RE 2020

Le bilan carbone devient un point essentiel de la réglementation. Le seuil maximum, encore peu contraignant en 2022 car avant tout pédagogique, évoluera en 2025, 2028 et 2031. Il incitera les maîtres d’ouvrage et entreprises à valoriser des matériaux biosourcés ou issus du recyclage et des équipements passifs. Deux indices font leur apparition afin de mesurer les émissions de gaz à effet de serre des bâtiments neufs sur 50 ans :

  • L’indicateur ICconstruction concerne les consommations d’énergie liées aux produits de construction et équipements, ainsi que leur mise en œuvre lors des travaux.
  • L’indicateur ICénergie concerne les consommations d’énergie lors de l’exploitation des bâtiments. Le seuil affiché rend pratiquement impossible l’utilisation de chaudières gaz actuelles.

Le confort d’été, troisième axe essentiel de la RE 2020

La RE 2020 a été conçue en partant du constat que la fréquence et l’intensité des épisodes caniculaires augmentent. Les bâtiments résidentiels ou tertiaires, climatisés ou non, doivent ainsi répondre à ce besoin de confort pour leurs occupants.

Degrés Heure (DH) : un indicateur essentiel pour le confort des occupants

Le DH (Degrés Heure d’inconfort) est l’indicateur utilisé pour déterminer les écarts entre la température du bâtiment et celle de confort, comprise entre 26°C et 28°C en journée, en fonction de la température les jours précédents, et de 26°C la nuit. Chaque heure au-delà de ce seuil est comptabilisée. La canicule de 2003 a été prise comme référence pour la mise en place de cet indicateur. La durée et l’intensité des périodes d’inconfort d’été sur l’année sont évalués grâce à la formule H = Σ h x (T° intérieure ressentie – T° confort adaptatif). Plusieurs options existent pour permettre aux bâtiments de s’améliorer en respectant ce critère : isolation performante de l’enveloppe, bonne inertie, recours à des brasseurs d’air, puits climatiques, ventilation naturelle, protections solaires mobiles, orientation optimisée des vitrages, rafraîchissement adiabatique…

Bon à savoir

Plus de 120 solutions de l’offre SOPREMA bénéficient de leur propre FDES (les valeurs par défaut étant généralement pénalisantes). Cela permet ainsi de calculer au plus juste leur empreinte carbone. Ces cartes d’identité environnementales sont toutes répertoriées sur la base INIES, accessible gratuitement (https://www.inies.fr).

Indicateurs RE 2020 : que signifient-ils ?

La RE 2020 précise des exigences spécifiques pour l’ensemble des indicateurs qui constituent ses piliers. Chaque barème fait ainsi l’objet d’informations détaillées figurant dans le décret n°2021-1004 du 29 juillet 2021, qui a été complété par l’arrêté du 4 août 2021.

Mieux comprendre les calculs des indicateurs de la RE 2020

  • Bbio_max moyen : valeur de l’exigence Bbio_max pour un bâtiment moyen, dépendant de l’usage du bâtiment ou de la partie du bâtiment ;
  • Mbgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique du bâtiment ;
  • Mbcombles : selon la surface de plancher de combles aménagés du bâtiment ou de la partie du bâtiment, pour les maisons individuelles ;
  • Mbsurf_moy : selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment, pour les bâtiments à usage d’habitation ;
  • Mbsurf_tot : selon la surface de référence du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;
  • Mbbruit : selon l’exposition du bâtiment ou de la partie de bâtiment au bruit des infrastructures de transport à proximité du bâtiment ;
  • Mccat : selon la catégorie de contraintes extérieures du bâtiment.

Comment calculer le Bbio d’une construction ?

Afin de calculer le Bbio d’une construction, il faut appliquer l’une des formules suivantes :

  • Bbio = 2 x Besoin en Chauffage + 2 x Besoin en Refroidissement + 5 x Besoin en éclairage
  • Bbio_max = Bbio_maxmoyen × (1 + Mbgéo + Mbcombles + Mbsurf_moy + Mbsurf_tot + Mbbruit)

Le score ainsi obtenu, qui se mesure en points, permet de désigner des seuils d’exigence précis, variables selon le type de logement. Pour les maisons individuelles, le seuil s’élève à 63 points. Il atteint 65 points pour les logements collectifs.

Bon à savoir

Les seuils relatifs au Bbio pour les établissements scolaires et les bâtiments tertiaires seront prochainement dévoilés. Respectivement, un renforcement des exigences à hauteur de 5 et 20 % est attendu pour ces bâtiments par rapport aux seuils définis dans la RT 2012.

Comment calculer l’indicateur Cep d’une construction ?

L‘unité de mesure de l’indicateur Cep est le kilowattheure d’énergie primaire par mètre carré et par an (kWhep/m²/an). Au même titre que pour le Bbio, des variations existent concernant les seuils appliqués aux maisons individuelles (MI) et aux logements collectifs (LC). Les paliers maximum en vigueur sont fixés à 75 kWhep/m²/an en Maison Individuelles (MI) et 85 kWhep/m²/an en Logements Collectifs (LC). Pour calculer l’indicateur Cep, il faut appliquer la formule suivante :

Cep_max = Cep_maxmoyen × (1 + Mcgéo + Mccombles + Mcsurf_moy + Mcsurf_tot + Mccat)

Plusieurs facteurs peuvent moduler l’indicateur Cep : la localisation géographique, la surface moyenne des logements, la surface du bâtiment, la surface des combles aménagés, la catégorie de contraintes extérieures…

Comment calculer l’indicateur Cep,nr d’une construction ?

Pour le Cep,nr, la méthode de calcul est similaire à l’indicateur Cep. La différence se situe au niveau des consommations d’énergies primaires non renouvelables, seules à être prises en compte dans le calcul. Pour cet indicateur, les seuils maximum à respecter pour être en conformité avec la RE 2020 sont fixés à 55 kWhep/m²/an en Maison Individuelles (MI) et 70 kWhep/m²/an en Logements Collectifs (LC). La formule pour calculer l’indicateur Cep,nr est la suivante :

Cep,nr_max = Cep,nr_maxmoyen × (1 + Mcgéo + Mccombles + Mcsurf_moy + Mcsurf_tot + Mccat)

Comment calculer l’indicateur ICconstruction ?

L’impact sur le changement climatique de la construction (ICconstruction) sur 50 ans sert à quantifier les émissions de gaz à effet de serre des produits et équipements de construction du bâtiment. Les exigences de cet indicateur, divisé en 13 lots, sont progressives et sont mesurées en kilogramme d’équivalent CO2 par unité fonctionnelle (m2, unité, etc.) et par an (kgeqCO2/m²/an).

 

En kgeqCO2/m²/an 2022 2025 2028 2031
Maisons individuelles (y compris phase chantier) 640 530 475 415
Logements collectifs (y compris phase chantier) 740 650 580 490

La formule à appliquer pour calculer l’indicateur ICconstruction est la suivante :

ICconstruction_max = ICconstruction_maxmoyen × (1 + Micombles + Misurf) + Migéo + Miinfra + Mivrd + Mided

Comment calculer l’indicateur ICénergie ?

L’indicateur ICénergie valorise l’impact sur le changement climatique des consommations d’énergie primaire du bâti durant son exploitation. Les seuils à ne pas dépasser sont exprimés en kilogrammes d’équivalent CO2 par mètre carré et par an (kgeqCO2/m²/an).

en kgeqC02/m²/an 2022 2025 2028 2031
Maisons individuelles 4 4 4 4
Logements collectifs 14 6,5 6,5 6,5
-dont réseaux de chaleur urbain 14 8 6,5 6,5

La formule à appliquer pour calculer l’indicateur ICénergie est la suivante :

ICénergie_max = ICénergie_maxmoyen× (1 + Mcgéo + Mccombles + Mcsurf_moy + Mcsurf_tot + Mccat)

Comment fonctionne l’indicateur Degré Heure

Indicateur directement lié au confort d’été, le Degré Heure se base sur deux scénarios possibles pour les bâtiments au-delà du seuil maximal de conformité avec la RE 2020. Ce dernier est fixé à 350 DH, selon la formule de calcul évoquée précédemment. Les deux cas de figure imaginés au-delà de ce palier entraînent des conséquences bien spécifiques.

Entre 0 et 350 DH, le bâtiment est conforme. Entre 350 et 1250 DH, le bâtiment est conforme mais les consommations énergétiques d’une climatisation sont à intégrer en complément, y compris si celle-ci n’est pas envisagée et pourrait être installée après livraison. La consommation forfaitaire de cet équipement, plus importante si le niveau d’inconfort (et donc de DH) est élevé, est ajouté à l’indicateur Cep dans des conditions défavorables.

Au-dessus du plafond de 1250 DH, le bâtiment n’est pas conforme. Ces valeurs peuvent varier en fonction de contraintes extérieures, comme la nuisance sonore, de la zone climatique, du caractère climatisé ou non du bâtiment et de la surface moyenne des logements pour le collectif. Par exemple, le plafond maximal pourra passer à 1850 DH pour une maison individuelle avec des contraintes extérieures (catégorie 2).

La RE 2020 introduit des obligations de moyens

Outre les exigences de résultats qui font partie intégrante de cette nouvelle réglementation, la RE 2020 prévoit que des moyens concrets soient mis en place afin de permettre d’atteindre les objectifs. Quelques exemples :

  • La perméabilité à l’air doit être inférieure à 0,60 m3/(h.m2) de parois déperditives, hors plancher bas, en maison individuelle ou accolée, et 1,00 m3/(h.m2) de parois déperditives, hors plancher bas, en bâtiment collectif d’habitation. La ventilation reste primordiale.
  • Les contrôles des débits de ventilation sont à effectuer à chaque bouche d’extraction par une personne reconnue compétente par le Ministère chargé de la construction.

Les surfaces des baies vitrées, y compris les portes extérieures, doivent respecter au moins l’une des deux conditions suivantes.

  • Représenter une surface supérieure ou égale à 1/6ème de la surface de référence ;
  • Bénéficier d’un niveau d’éclairement d’au moins 300 lx sur la moitié des locaux, à l’exception des locaux à occupation passagère, dans plus de la moitié des heures éclairées par la lumière du jour dans l’année. Elles doivent en outre présenter un niveau d’éclairement d’au moins 100 lx sur 95 % des locaux, dans les mêmes conditions.

Enfin, elles doivent permettre à l’occupant, dans au moins une pièce principale et à 1 mètre de la façade, d’avoir une vue sur l’extérieur permettant de visualiser à la fois le ciel et l’horizon. Certaines exceptions (autorisation d’urbanisme contraire, logements de moins de 25 m2…) exonèrent ou modifient l’application de ce volet de la réglementation.

Quels équipements pour se mettre en règle avec la RE 2020 ?

La RE 2020 impose donc tout un panel d’exigences auquel il est nécessaire de répondre efficacement, avec une réflexion en amont des chantiers notamment dans le choix de matériaux et équipements performants, dotés de caractéristiques favorables pour remplir des objectifs environnementaux ambitieux. De l’isolation traditionnelle et biosourcée aux systèmes d’étanchéité, en passant par des solutions de cool roof, de rafraîchissement adiabatique ou de végétalisation, toutes bénéfiques au confort d’été, les entités du Groupe SOPREMA proposent des produits et procédés facilitant le respect des performances exigées par les indicateurs de la RE 2020.

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